Licence d'utilisation des contenus

Version française de référence · Dernière mise à jour : 8 septembre 2026

1. Objet

Zektyc est un ensemble de projets personnels (site web, bot Discord, application ZMap, navigateur Zenyth, etc.) publiés et mis à disposition. Le présent document régit les droits d'utilisation de l'ensemble des contenus produits par Zektyc, en vue de protéger leur auteur contre toute reproduction non autorisée, quelle qu'en soit la forme, y compris par l'intermédiaire d'une copie du site, d'une copie partielle ou d'un dépôt git (Forgejo ou autre).

La présente licence constitue une licence « maison » : elle n'équivaut à aucune licence libre ou ouverte connue (MIT, Apache, CC-BY, GPL…). Tous les droits non expressément accordés par ce document sont réservés.

2. Titulaire et étendue des droits

L'auteur est l'unique titulaire des droits d'auteur et des droits de la personnalité sur les contenus couverts. Conformément au Code de la propriété intellectuelle (notamment les articles L.111-1, L.121-1 et L.122-4), la protection s'applique sans formalité, dès la création, que le contenu soit ou non publié, enregistré ou identifiable.

Sont couverts, de façon non exhaustive :

• les contenus éditoriaux : textes, articles du blog, pages, documentation, réponses, messages ;
• l'identité visuelle : logo, icônes, favicon, polices, couleurs, charte graphique, captures d'écran ;
• le code source, la structure HTML, le CSS, le JavaScript, la configuration, les données et les scripts, qu'ils soient visibles ou non sur un dépôt git ;
• les illustrations, photographies et tout autre élément soumis au droit d'auteur.

3. Interdictions

Sauf autorisation écrite et préalable de l'auteur, il est interdit de :

• reproduire, copier, dupliquer, en tout ou partie, un contenu, un texte, un article de blog, une page ou une structure de page ;
• republier, diffuser, mettre en ligne ou distribuer un contenu, y compris sur un autre site, un réseau social, un forum, une newsletter ou tout autre support ;
• réutiliser, adapter, traduire, modifier, transformer ou créer une œuvre dérivée (y compris l'« inspiration » directe et reconnaissable de la structure ou des textes) ;
• utiliser le logo, les icônes ou l'identité visuelle, de quelque façon que ce soit ;
• copier, dupliquer ou héberger le site web en sa quasi-totalité sous une forme identique ou quasi identique, y compris par agrégation, « scraping » intensif ou duplication du dépôt git ;
• retirer, masquer ou modifier les mentions de droit d'auteur, crédits ou métadonnées d'origine.

Le simple fait de suivre des liens, de consulter les pages dans un navigateur ou de conserver une copie en cache techniquement nécessaire à la consultation n'est pas une reproduction au sens de la présente licence.

4. Code source hébergé sur Forgejo

Le code source est mis à disposition sur un dépôt git (Forgejo) à des fins de consultation, d'audit et de vérification uniquement. L'accès au dépôt ne constitue ni une licence, ni une autorisation d'utilisation, de copie, de modification ou de redistribution. En particulier :

• il est interdit de cloner, forker, télécharger ou distribuer le dépôt, en tout ou partie, hors consultation ponctuelle ;
• il est interdit d'extraire, de réutiliser ou d'adapter tout ou partie du code, des algorithmes ou des données pour un autre projet, y compris un projet personnel ou libre ;
• un dépôt d'hébergement tiers reproduisant le présent code (miroir, fork public) est une contrefaçon et sera signalé et retiré.

5. Demandes d'autorisation

Toute reproduction, citation étendue, réutilisation ou collaboration doit faire l'objet d'une demande écrite préalable auprès de l'auteur, par courriel à riric65@protonmail.com, précisant l'extrait ou l'élément concerné et l'usage envisagé. L'autorisation accordée est toujours expresse, écrite, personnelle et révocable ; elle ne s'étend jamais à un autre usage que celui qu'elle a autorisé.

6. Droit d'exiger le retrait (takedown)

Si un contenu couvert par la présente licence est reproduit, copié ou diffusé sans autorisation, l'auteur est en droit d'exiger sa suppression et sa cessation :

• directement auprès de la personne ou de l'entité responsable de la reproduction (courrier, courriel, mise en demeure) ;
• auprès de tout hébergeur, plateforme, fournisseur ou registre git concerné (y compris les instances Forgejo), par le moyen de signalement et la procédure de retrait officielle prévus par la plateforme concernée ;
• par tout autre moyen conforme aux conditions d'utilisation de la plateforme concernée.

En pratique, chaque plateforme ou hébergeur impose ses propres formalités en matière de retrait de contenus (procédure DMCA ou notice and takedown, formulaire dédié, informations requises sur le demandeur et les droits invoqués…). Le présent document ne se substitue pas à ces procédures, et ne dispense pas d'accomplir les formalités qu'elles imposent : il est utile pour étayer une demande de retrait (en établissant la titularité des droits et les coordonnées du titulaire) mais il ne vaut pas en lui-même notification au sens de l'article L.512-1 du Code de la propriété intellectuelle auprès de ces tiers. L'auteur peut en tout état de cause révoquer à tout moment l'accès public au dépôt git original.

7. Exceptions légales

Rien dans la présente licence ne restreint les exceptions légales au droit d'auteur prévues par le Code de la propriété intellectuelle (article L.122-5) : courte citation avec indication claire de la source et de l'auteur, représentation dans le cercle de famille, exception de copie privée, etc. Ces exceptions ne s'appliquent qu'à leur strict périmètre légal et ne sauraient être interprétées comme une autorisation générale.

8. Sanctions

Toute reproduction non autorisée constitue une contrefaçon, délit civil et pénal (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle). Le titulaire des droits peut, sans préjudice des dommages et intérêts, faire cesser l'atteinte par toute voie légale, y compris l'action en référé, et solliciter la remise des exemplaires contrefaisants ainsi que leur retrait.

9. Contact

Pour toute question relative à la présente licence, ou pour toute demande d'autorisation : riric65@protonmail.com.

Version anglaise disponible : Content License (EN).